Conseil Municipal du 03 juillet 1959




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 206Séance du 3 juillet 1959 - Registre 21W182 Page 206 - Délibération
21W182 Page 207Obsèques de Monsieur Charles Tourel, ancien Maire de Chelles, ancien Commandant du corps des Sapeurs Pompiers|-|Ouverture de crédit pour règlement des dépenses occasionnées par les inondations en 1959 - Registre 21W182 Page 207 - Délibération
21W182 Page 208Service de garde des Sapeurs Pompiers - rénumération|-|Acquisition de tuyaux d'incendie - agrément et financement|-|Pose d'un poteau et d'une bouche d'incendie - agrément et financement|-|Abattage d'arbres - Registre 21W182 Page 208 - Délibération
21W182 Page 209"Indemnité pour intoxication d'arbres- autorisation d'encaissement|-|Subvention à l'école de musique pour prix du Conseil Municipal|-|Travaux urgents dans les écoles publiques|-|Service de l'ambulance municipale - admission en non valeur|-|Allègement des charges scolaires - convention avec la société civile immobilière "" Résidence des Tennis "" - Registre 21W182 Page 209" - Délibération
21W182 Page 210"Acquisition de terrain rue des Cottages - convention avec la société immobilière "" Résidence des Tennis ""|-|Subvention à l'A.S.C.C. "" Section gymnastique "" - annulation|-|Tarif des creusements de fosses au cimetière - Registre 21W182 Page 210" - Délibération
21W182 Page 211Personnel communal - tableau des effectifs - création d'emplois - crédits complémentaires - Registre 21W182 Page 211 - Délibération
21W182 Page 213Réajustement des salaires des agents communaux auxiliaires - crédits complémentaires|-|Caisse de solidarité du personnel communal - allocation exceptionnelle pour aménagements de ses services sociaux|-|Classement des emplois en catégories A et B ( sédentaires et actifs )|-|Mission de Mesieurs Rabourdin et Poimboeuf, adjoints à la colonie de vacances de Brout Vernet ( Allier )|-|Colonie de vacances de Brout-Vernet - Acquisition et pose d'une pompe électrique - Registre 21W182 Page 213 - Délibération
21W182 Page 214Transfert des services de voirie au terrain dit des abattoirs - projet de construction des ateliers municipaux|-|Incorporation des chemins ruraux reconnus dans la voirie communale - Registre 21W182 Page 214 - Délibération
21W182 Page 215Autorisation de divisions de terrains - consultation des services municipaux|-|Maché public - avis sur modification au règlement|-|Etablissement de canalisation d'eau : avenue Jehan de Chelles et avenue Mathilde - Registre 21W182 Page 215 - Délibération
21W182 Page 216Avis sur demande de sursis d'incorporation pour études|-|Demande d'insllation d'un établissement industriel rangé dans la deuxième classe des établisements dangereux, insalubres et incommodes - Avis du Conseil Municipal|-|Subvention exceptionnelle à l'association des anciens élus et amis de l'école des Courdeaux - Registre 21W182 Page 216 - Délibération
21W182 Page 217Communications - Registre 21W182 Page 217 - Délibération